Marque expirée - Marque en non vigueur
Europe Saint Severin
Numéro de dépôt :
3652319
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2019
Présentation de la marque Europe Saint Severin
Déposée par voie électronique le 25 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel Europe Saint Severin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Europe Saint Severin »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Europe Saint Severin est expirée depuis le 25 mai 2019.
Hotel Europe Saint Severin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44